Braventrovia - Pratiques de pleine conscience pour renforcer l’attention

Acceptation des conditions

L’utilisation de notre site implique l’acceptation pleine et entière des conditions ici présentées. Si vous n’acceptez pas tout ou partie des conditions, veuillez cesser d’utiliser le site.

Définitions

Les termes suivants ont le sens défini ci-dessous à chaque mention dans ces conditions.

« Site » désigne l’ensemble des pages et services accessibles à l’adresse braventrovia.sbs.

« Utilisateur » désigne toute personne consultant ou utilisant le site et les services associés.

« Services » désigne toutes prestations proposées par Braventrovia, sauf mention contraire dans un document spécifique.

« Contenus » fait référence à tous les textes, images, vidéos ou autres médias présents sur le site.

Utilisation des services

Les services proposés sont réservés à un usage personnel et respectent la réglementation en vigueur. Toute utilisation commerciale non autorisée est interdite.

Accès

L’accès au site et aux services est ouvert à toute personne physique majeure et en capacité d’accepter les présentes conditions.

Les mineurs doivent obtenir l’accord d’un responsable légal.

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à respecter la loi et adopte un comportement respectueux sur le site.

Ne pas diffuser de contenus illicites, offensants ou inappropriés.

Respecter la confidentialité et la vie privée des autres utilisateurs.

Ne pas extraire ou reproduire les contenus sans autorisation explicite.

Signaler tout comportement ou contenu non conforme à la charte du site.

Usages interdits

Certains usages sont strictement proscrits sur le site.

Utiliser tout dispositif automatique pour collecter des données sans autorisation.

Diffuser, reproduire ou exploiter le site à des fins commerciales sans accord.

Tenter de perturber le fonctionnement normal du site ou de nuire à sa sécurité.

Usurper l’identité d’un autre utilisateur ou d’un tiers.

Porter atteinte à l’intégrité ou à la réputation du site ou de ses membres.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur Braventrovia sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou modification non autorisée est interdite et pourra entraîner des poursuites civiles ou pénales. Vous n’acquérez aucun droit sur les contenus du site, sauf mention expresse.

Vos contributions

Les contributions déposées sur le site demeurent la propriété de l’auteur, sous réserve du respect de la loi.

Droits sur les contributions

L’utilisateur concède à Braventrovia le droit non exclusif de publier, modifier ou supprimer toute contribution pour assurer la conformité et la sécurité du site.

Protection des données personnelles

Braventrovia s’engage à protéger vos informations conformément à la législation sur la protection des données. Pour plus de détails, consultez la politique de confidentialité du site.

Limitation et avertissements

Certaines informations présentes sur le site sont transmises à titre indicatif uniquement.

Avertissement général

Braventrovia ne se substitue pas à un conseil médical ou professionnel personnalisé. Vous êtes invité à consulter un professionnel de santé pour toute question liée à votre état de santé.

Limitation de responsabilité

Braventrovia ne saurait être tenu responsable pour toute utilisation inappropriée du site ou de ses contenus. Les résultats peuvent varier selon les utilisateurs.

Indemnisation

Vous engagez à indemniser Braventrovia en cas de préjudice subi en raison d’un manquement à ces conditions de votre part.

Règlement des litiges

En cas de litige, une solution amiable est privilégiée avant d’engager toute procédure.

Arbitrage

Les litiges non résolus peuvent être soumis à un arbitrage selon les procédures applicables au Canada.

Vous conservez le droit de saisir d’autres instances compétentes si nécessaire.

Règlement en ligne des litiges

Vous pouvez utiliser la plateforme canadienne de règlement en ligne des litiges pour toute réclamation concernant nos services.

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Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres dispositions restent applicables.

Intégralité de l’accord

Ce document constitue l’accord complet entre Braventrovia et l’utilisateur concernant le site.

Droit applicable et juridiction

Seul le droit canadien s’applique à l’utilisation du site et des services.

Fin d’utilisation

Braventrovia se réserve le droit de suspendre ou restreindre l’accès au site pour motif légitime ou en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Les présentes conditions pourront évoluer sans préavis pour s’adapter à la réglementation ou à l’évolution du site.

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Pour toute demande ou réclamation, notre équipe vous répond avec attention.

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